CM 21 Septembre 2021

2429
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT

MARDI 21 SEPTEMBRE

1. CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE D’ASPREMONT ET DE CASTAGNIERS
2. CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET GENDARMERIE NATIONALE         –  Annexe à la délibération téléchargeable
3. ADHESION COMMUNE DE DRAP AU SIVOM VAL DE BANQUIERE
4. LA TRINITE : REPRISE DE LA COMPETENCE ANIMATION / ENFANCE DU SIVOM VAL DE BANQUIERE
5. ADHESION COMMUNE DE CHATEAU NEUF VILLE VIELLE A LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR
6. ADHESION COMMUNE DE DRAP A LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR
7. MISE EN PLACE DE CONVENTIONS ET DE REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE L’OCCUPATION DES INSTALLATIONS MUNICIPALES PAR LES ASSOCIATIONS
8. SUBVENTION RALLYE DES GAZELLE
9. SUBVENTION CASERNE DES POMPIERS DE CASTAGNIERS
10. DECISION MODIFICATION BUDGET DE FONCTIONNEMENT
11. DECISION MODIFICATIVE BUDGET D’INVESTISSEMENT.
12. PROJET DE SECURISATION DES REMPARTS DU CHÂTEAU ET AMENAGEMENT DES JARDINS :

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES