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CM 14 Octobre 2021

Nov 10, 2021, 14:18

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CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 14 OCTOBRE
1.	PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INCENDIE DE FORÊT (PPRIF) : AVIS SUR LE NOUVEAU PORTER A CONNAISSANCE
2.	ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET D’ETAT CIVIL, A LA FOURNITURE DE PAPIER PERMANENT, LA RESTAURATION DE REGISTRES ET DE DOCUMENTS ENDOMMAGES ET OU/ ANCIENS
3.	CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR ET LA COMMUNE D’ASPREMONT RELATIVE A L’EXECUTION DU PROGRAMME RECURRENT DE PROXIMITE POUR L’ANNEE 2021
4.	MISE EN PLACE D’ATELIERS THEATRE A DESTINATION DES ENFANTS : TARIFICATION ET EXTENSION DE LA REGIE PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE
5.	PLAN DE RELANCE CONTINUITE PEDAGOGIQUE : APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE A L’ECOLE
6.	DELIBERATION CADRE DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIVE AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE FORMATION DES ELUS

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