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Arrêté Préfectoral Sécheresse
Suite à la session plénière du comité de ressource en eau du 12 août 2022, veuillez trouver le dernier arrêté préfectoral en vigueur relatif à la gestion de la...
CM 14 Avril 2022
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 avril 2022 À 19 H00 FINANCES 1. Approbation du compte de gestion 2021 2. Approbation du compte administratif 2021 3. Affectation du résultat...
CEREMONIE CITOYENNE
CEREMONIE CITOYENNE 2022 Destinée uniquement aux Aspremontois de 18 à 20 ans invités, nouvellement inscrits sur la liste électorale de la commune Pour une question...
CM 6 Janvier 2022
CONSEIL MUNICIPAL D’ASPREMONT 6 JANVIER 2022 DELIBERATIONS Point 1 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SIVOM VAL DE BANQUIERE Pas de délibération ...
CM 14 Octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 14 OCTOBRE 1. PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INCENDIE DE FORÊT (PPRIF) : AVIS SUR LE NOUVEAU PORTER A CONNAISSANCE...
ENQUETE SUR LES BESOINS DES FAMILLES EN MATIERE D’AIDE AUX DEVOIRS
Dans le cadre de la mise en œuvre de son Programme Educatif Territorial, la commune et ses principaux partenaires que sont l’Education Nationale représentée par les...
CM 21 Septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT MARDI 21 SEPTEMBRE 1. CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE D’ASPREMONT ET DE CASTAGNIERS 2. CONVENTION DE...
CM 8 juillet 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 8 JUILLET 2021 Délibérations 1. LES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE DU...
CM 15 juillet 2020
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT 15 Juillet 2020 DELIBERATIONS 1. COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ET AFFECTATION RESULTAT 2. COMPTE DE GESTION 2019 3. BUDGET 2020 4....
CM 17 aout 2020
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT 17 août 2020 DELIBERATIONS 1. CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
