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CM 8 DECEMBRE 2022

   Ordre du Jour du Conseil Municipal du 8 Décembre 2022   1. EXTENSION DE LA CRECHE « LES POUSSINS CALINS » A ASPREMONT – DELEGATION DE MAITRISE...

CM DU 21 JUILLET 2022

Ordre du jour Conseil Municipal du 21 juillet 2022 1. Information pas de délibération INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX 2.  Présentation Pas de...

Arrêté Préfectoral Sécheresse

Suite à la session plénière du comité de ressource en eau du 12 août 2022, veuillez trouver le dernier arrêté préfectoral en vigueur relatif à la gestion de la...

CM 14 Avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 avril 2022 À 19 H00 FINANCES 1. Approbation du compte de gestion 2021 2. Approbation du compte administratif 2021 3. Affectation du résultat...

CEREMONIE CITOYENNE

CEREMONIE CITOYENNE 2022 Destinée uniquement aux Aspremontois de 18 à 20 ans invités, nouvellement inscrits sur la liste électorale de la commune Pour une question...

CM 6 Janvier 2022

CONSEIL MUNICIPAL D’ASPREMONT 6 JANVIER 2022 DELIBERATIONS Point 1   PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SIVOM VAL DE BANQUIERE Pas de délibération  ...

CM 14 Octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 14 OCTOBRE 1. PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INCENDIE DE FORÊT (PPRIF) : AVIS SUR LE NOUVEAU PORTER A CONNAISSANCE...

ENQUETE SUR LES BESOINS DES FAMILLES EN MATIERE D’AIDE AUX DEVOIRS

Dans le cadre de la mise en œuvre de son Programme Educatif Territorial, la commune et ses principaux partenaires que sont l’Education Nationale représentée par les...

CM 21 Septembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT MARDI 21 SEPTEMBRE 1. CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE D’ASPREMONT ET DE CASTAGNIERS 2. CONVENTION DE...

CM 8 juillet 2021

 CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 8 JUILLET 2021 Délibérations 1. LES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE DU...