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CM 8 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 8 Décembre 2022 1. EXTENSION DE LA CRECHE « LES POUSSINS CALINS » A ASPREMONT – DELEGATION DE MAITRISE...
CM DU 21 JUILLET 2022
Ordre du jour Conseil Municipal du 21 juillet 2022 1. Information pas de délibération INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX 2. Présentation Pas de...
Arrêté Préfectoral Sécheresse
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CM 14 Avril 2022
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CM 14 Octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 14 OCTOBRE 1. PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INCENDIE DE FORÊT (PPRIF) : AVIS SUR LE NOUVEAU PORTER A CONNAISSANCE...
ENQUETE SUR LES BESOINS DES FAMILLES EN MATIERE D’AIDE AUX DEVOIRS
Dans le cadre de la mise en œuvre de son Programme Educatif Territorial, la commune et ses principaux partenaires que sont l’Education Nationale représentée par les...
CM 21 Septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT MARDI 21 SEPTEMBRE 1. CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE D’ASPREMONT ET DE CASTAGNIERS 2. CONVENTION DE...
CM 8 juillet 2021
CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT JEUDI 8 JUILLET 2021 Délibérations 1. LES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE DU...
