CM 17 décembre 2020

1784
  CONSEIL MUNICIPAL – ASPREMONT

 JEUDI 17 Décembre 2020 

DELIBERATIONS

1. CREATION ET APPROBATION DE L’ORGANIGRAMME DE LA COMMUNE D’ASPREMONT

Téléchargement de l’organigramme

2. APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3. DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITE_ DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL) (RIFSEEP)
4. DECISIONS MODIFICATIVES   – SECTION D’INVESTISSEMENT
5. AMORTISSEMENT DES FONDS DE CONCOURS 
6. DECISION MODIFICATIVE : AMORTISSEMENT DES FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE SAINT CLAUDE 
7. FOURNITURES DE PETITS EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS D’ENTRETIEN- CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE
8. CRISE SANITAIRE COVID 19- AIDE AUX PAIEMENTS DES LOYERS AUX PROFESSIONNELS LOCATAIRES DE LA COMMUNE
9. CESSION CAVE SITUEE RUE DU PRESBYTERE
10. ACHAT TERRAIN SITUE CHEMIN DE LA VALLIERE
11. SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD AMIABLE AFFAIRE MONNOT-BRAYER