CM 6 Janvier 2022

684
CONSEIL MUNICIPAL D’ASPREMONT

6 JANVIER 2022

DELIBERATIONS
Point 1

 

PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SIVOM VAL DE BANQUIERE

Pas de délibération

 

Point 2 ADHESION COMMUNE CHATEAUNEUF-VILLE VIELLE AU SIVOM VAL DE BANQUIERE

 

Point 3 CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – DELIBERATION DONNANT MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES POUR LANCER UNE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC.

 

Point 4 MISE EN ŒUVRE DE LA PROECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

 

Point 5 INSTAURANT DES CYCLES DE TRAVAIL ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

 

Point 6 MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL

 

Point 7 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’EDITION D’UN LIVRE SUR L’ARTISTE ALBERT CHUBAC ET ACCEPTATION D’UN DON D’UNE DE SES ŒUVRES

 

Point 8 AMENAGEMENT EXTERIEUR DES JARDINS CARAVADOSSI DE LA SALLE HONORE TRASTOUR : AUTORISATION D’URBANISME

 

Point 9 OPERATION SECURISATION REMPARTS ET AMENAGEMENT DES JARDINS DU CHÂTEAU : INFORMATION, CONSULTATION, AUTORISATION ET PLAN DE FINANCEMENT

 

Point 10 DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES- SECTION D’INVESTISSEMENT

 

Point 11 DEMANDE D’AGREMENT POUR LA MISE EN PLACE D’UN ENGAGEMENT DE SERVICE CIVIQUE

 

Point 12 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA METROPOLE NCA ET LA COMMUNE D’ASPREMONT RELATIVE A LA CREATION D’UNE VOIE NOUVELLE AU CHEMIN DU CAMPOUN