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Accueil Non classé CM 7 Septembre 2023
Non classé

CM 7 Septembre 2023

Nov 14, 2023, 11:01 am

1268
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CONSEIL MUNICIPAL

 Jeudi 7 septembre 2023

À 19 H00

Les Délibérations
1. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. MODIFICATION STATUTAIRE-ACTUALISATION DU SIEGE DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR

 

3. FOURRIERE ANIMALE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SIVOM VAL DE BANQUIERE.

 

4. MISE EN ŒUVRE DES OLD DANS LES QUARTIERS CLASSES PRIORITAIRES :  PHASE 2 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PACA

 

5. PROJET STRUCTURANT POUR LA COMMUNE : ACHAT PARCELLES

SECTION D N°611, 429 et AN N°3

 

6. CREATION DE POSTES ET APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2023
7. APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

 

8. SCOLARISATION DES ENFANTS ASPREMONTOIS AU SEIN DES ECOLES DE NICE : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE RESTAURATION ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

 

9. APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

 


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Coordonnées

Mairie d'Aspremont
21, avenue Caravadossi
06790 ASPREMONT
Tél. : 04 93 08 00 01
Fax : 04 93 08 34 73
mairie@aspremont.fr

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