CM 16 Novembre

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 LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

du Jeudi 16 Novembre 2023 

Points à l’ordre du jour :
1. ADHESION DE LA COMMUNE DE TOURRETTE DU CHATEAU A LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR
2. CREATION D’UN SERVICE DE BROYAGE DES VEGETAUX A DOMICILE : MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUTORISATION D’ACHAT D’UN VEHICULE ET D’UN BROYEUR
3. INSTAURATION DU TELETRAVAIL
4. AUTORISATION D’ACQUISITION DE BIENS SANS MAITRES REVENANT DE PLEIN DROIT A LA COMMUNE
5. CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AU SIVOM VAL DE BANQUIERE : OPERATION DE SECURISATION DES REMPARTS DU CHATEAU ET AMENAGEMENT DES JARDINS
6. CREATION D’UN ESPACE SCENIQUE DE PLEIN AIR DANS LES JARDINS CARAVADOSSI A ASPREMONT – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AU SIVOM VAL DE BANQUIERE
7. CREATION D’UNE FERME MARAICHERE PEDAGOGIQUE BIO – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET GREEN DEAL.
8. CREATION D’UNE FERME MARAICHERE PEDAGOGIQUE BIO – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NOS COMMUNES D’ABORD.

 

9. CREATION D’UNE FERME MARAICHERE PEDAGOGIQUE BIO-DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AU SIVOM VAL DE BANQUIERE
10. CREATION D’UN TERRAIN 3C3 ET REQUALIFICATIOB D’UN TERRAIN DE MINI BASCKET EN TERRAIN MULTI-SPORTS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES
11. RENOVATION LOGEMENT COMMUNAL POUR MISE A LA LOCATION : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES
12. DECISION MODIFICATIVE SECTION D’INVESTISSEMENT