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Conseil Municipal du 6 Novembre 2025
Horaires Terrain Multi sport de la Prairie
Arrêté préfectoral n°2025-101 relatif au brûlage à l’air libre des végétaux, aux actions de prévention contre les incendies de forêt et à l’emploi du feu
Conseil Municipal du 6 Mai 2025
LA CONDUITE A TENIR FACE AUX RISQUES MAJEURS
CM DU 10 AVRIL 2025
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Accueil Non classé CM 29 Février 2024
Non classé

CM 29 Février 2024

Mar 07, 2024, 22:55 pm

2430
0
DELIBERATIONS 
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER
1. PRESENTATION RAPPORT D’ACTIVITE METROPOLE NICE COTE D’AZUR ANNEE 2022
2. DELEGATION DU SERVICE DE BROYAGE A DOMICILE PAR LA COMMUNE D’ASPREMONT AU SIVOM VAL DE BANQUIERE ET REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
3. CONVENTION FINANCIERE SIVOM VAL DE BANQUIERE : SERVICE DE BROYAGE/JARDINAGE A DOMICILE
4. EXTENSION ET SECURISATION DE L’HOTEL DE VILLE D’ASPREMONT – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE
5. ACQUISITION DES DROITS INDIVIS DE LA PARCELLE D N° 610
6. PROJET STRUCTURANT POUR LA COMMUNE : ACHAT PARCELLE SECTION AN N°186
7. ACQUISITION DU LOCAL CADASTRE SECTION AB N°320
8. ACHAT PARCELLE SECTION AN N°174 LA VALLIERE
9. ADOPTION DES MODALITES DE GESTION DE LA MEDIATHEQUE D’ASPREMONT
10. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DES RISQUES PREVOYANCE ET SANTE DES AGENTS
11. MISE AUX NORMES DE L’ADRESSAGE DE LA COMMUNE– PROJET ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

 


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Coordonnées

Mairie d'Aspremont
21, avenue Caravadossi
06790 ASPREMONT
Tél. : 04 93 08 00 01
Fax : 04 93 08 34 73
mairie@aspremont.fr

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