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CM 8 DECEMBRE 2022
CM DU 21 JUILLET 2022
CM 13 Octobre 2022
ENQUETE SUR LES BESOINS EN MATIERE DE PRATIQUE MUSICALE
Arrêté Préfectoral Sécheresse
CM 14 Avril 2022
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Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections

Thème

Papiers - Citoyenneté - Élections

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement citoyen, JDC et Service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection de l'image
  • Protection des données personnelles

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger - Europe

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger - Europe

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports - Mobilité

  • Permis de conduire

    Transports - Mobilité

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Flux L’info du département

  • Conférence : Symboles, l’art rupestre de la région du mont Bego et du Valcamonica. Le face-à-face. 29 janvier 2023
    La conférence aura lieu le 24 février de 14h à 15h30 et sera présentée par Sylvain Rouah, guide-conférencier au musée départemental des Merveilles.
  • Reconstruction des vallées : 100% des travaux terminés en 2023 ! 24 janvier 2023
    Une nouvelle enveloppe de 48 millions d'euros est attribuée cette année afin d’achever la rénovation et la réhabilitation des vallées frappées par la tempête Alex.
  • GREEN Deal : jusqu’à 5 000 euros pour acquérir un véhicule électrique neuf ! 22 janvier 2023
    Le dispositif d’aide à l’achat de véhicules électriques est un franc succès et continue en 2023.

Coordonnées

Mairie d'Aspremont
21, avenue Caravadossi
06790 ASPREMONT
Tél. : 04 93 08 00 01
Fax : 04 93 08 34 73
mairie@aspremont.fr

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