Olfa BOUSSELMI
CM 7 Septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 7 septembre 2023 À 19 H00 Les Délibérations 1. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2. MODIFICATION...
CM 16 Novembre
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 16 Novembre 2023 Points à l’ordre du jour : 1. ADHESION DE LA COMMUNE DE TOURRETTE DU CHATEAU A LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR 2....
APPEL A CANDIDATURE LOCATION TERRES AGRICOLES
APPEL A CANDIDATURE POUR LA LOCATION DE TERRES AGRICOLES Dans le cadre de sa politique agricole et alimentaire, en lien avec le Projet Alimentaire Territorial de la...
CM 12 AVRIL 20223
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023 FINANCES 1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 3. AFFECTATION DU RESULTAT 2022 4....
CM 8 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour du Conseil Municipal du 8 Décembre 2022 1. EXTENSION DE LA CRECHE « LES POUSSINS CALINS » A ASPREMONT – DELEGATION DE MAITRISE...
CM DU 21 JUILLET 2022
Ordre du jour Conseil Municipal du 21 juillet 2022 1. Information pas de délibération INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX 2. Présentation Pas de...
CM 13 Octobre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 octobre 2022 1. CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS : REMPLACEMENT D’UN MEMBRE ELU DU CONSEIL MUNICIPAL 2. SIGNATURE DE LA...
Arrêté Préfectoral Sécheresse
Suite à la consultation du comité de ressource en eau des Alpes Maritimes du 19 avril 2023, veuillez trouver le dernier arrêté préfectoral en vigueur relatif à la...
CM 14 Avril 2022
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 avril 2022 À 19 H00 FINANCES 1. Approbation du compte de gestion 2021 2. Approbation du compte administratif 2021 3. Affectation du résultat...
MAISON DES JEUNES
Vendredi 3 juin s’est déroulée l’inauguration de la nouvelle Maison des Jeunes dont la gestion est déléguée au Sivom Val de Banquière. Pour tout renseignement,...
