Conseil municipal du 31 octobre 2024

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CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 31 octobre 2024

LES DELIBERATIONS :
1. EXTENSION DE LA CRECHE « LES POUSSINS CALINS » A ASPREMONT – AVENANT N°2 A

LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DU 13 JANVIER 2023

2. AGENTS RECENSSEURS : RECRUTEMENT MODALITES DE REMUNERATION
3. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
4. ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF FRAIS DE SANTE PROPOSE PAR LE CDG 06
5. ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF DE PREVOYANCE PROPOSE PAR LE CDG 06
6. RENOUVELLEMENT PROGRAMME EDUCATIF DE TERRITOIRE 2025-2027 : AURORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION
7. APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
8. APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
9. MISE A JOUR TARIFICATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE L’OCCUPATION DES INSTALLATIONS MUNICIPALES PAR LES ASSOCIATIONS EN CE QUI CONCERNE LA LOCATION DES TERRAINS DE TENNIS
10. ACHAT VEHICULE POLICE MUNICIPALE FIAT PANDA 4*4
11. IRONMAN 70.3 QUALIFICATION D’UN ASPREMONTOIS : DEMANDE DE SUBVENTION